Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

DOMAINE DE CALISSO
SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE LES COTEAUX DE BERLOU

Numéro de dépôt :
3403181
Date de dépôt :
13/01/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LILLE
DOMAINE DE CALISSO de SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE LES COTEAUX DE BERLOU

Présentation de la marque DOMAINE DE CALISSO

Déposée le 13 janvier 2006 par SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE LES COTEAUX DE BERLOU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LILLE), la marque française « DOMAINE DE CALISSO »

Le déposant est SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE LES COTEAUX DE BERLOU domicilié(e) Avenue des Vignerons,34360 BERLOU - 34360 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CAVE LES COTEAUX DE BERLOU domicilié(e) Avenue des Vignerons,34360 BERLOU - 34360 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE LES COTEAUX DE BERLOU a également déposé les autres marques suivantes : BERLOUP COLLECTION , CHATEAU LISSAC , CUVEE DES SCHISTES , CHATEAU DES ALBIERES , BERLOUP , B , VIGNES ROYALES , SCHISTEIL VIN DES SCHISTES ET DU SOLEIL , LA PASSION D'UN TERROIR , Terroir Calisso


SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE LES COTEAUX DE BERLOU - Avenue des Vignerons,34360 BERLOU - 34360 - France


CAVE LES COTEAUX DE BERLOU - Avenue des Vignerons,34360 BERLOU - 34360 - France


Inscription le 10 octobre 2006 - Rejet total n°442169 - Publication au BOPI 2006-10-10

Publication - Publication le 17 févr. 2006 au BOPI 2006-07

Vins d'appellation d'origine contrôlée.